XSmart
Présentation de la marque XSmart
Déposée le 3 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAISONANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « XSmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XSmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSmart est expirée depuis le 3 décembre 2014.
RAISONANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01